Appel d'offre Ville d'Alençon


18.02.2013

Une étude technico-économique de faisabilité pour la mise en place d'un service hippomobile dans la ville d'Alençon a été réalisée par la commission nationale des chevaux territoriaux.

Cet appel d'offre est publique et donc ouvert à toutes personnes ayant des chevaux percherons répondant aux critères.

Les pièces à joindre au dossier :

- le règlement de consultation

- l'acte d'engagement

- le cahier des clauses administratives particulières

- le cahier des clauses techniques particulières

- le dc1

- le dc2